Alors qu’il faut actuellement compter une dizaine d’années entre l’appel d’offres et l’exploitation d’un parc éolien offshore, la parution du décret portant simplification des procédures applicables aux énergies renouvelables en mer apparaît comme une promesse d’accélération pour les porteurs de projet. Un texte qui tranche toutefois avec la réalité des...
Le mercredi 24 janvier 2018, la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat a examiné la proposition de loi relative au développement durable des territoire littoraux, présentée par Michel Vaspart.
Les 14es assises nationales des déchets se sont tenues à Nantes les 27 et 28 septembre. Un événement biennal porté par les services déconcentrés de l’Etat en région, qui rassemble toutes les parties prenantes de la filière des déchets et qui a mis l'accent sur un enjeu intéressant les élus...
La loi Littoral du 3 janvier 1986 s'est révélée un précieux atout pour lutter contre le bétonnage des côtes et gérer la forte pression s'exerçant sur le littoral. Trente ans après, son co-rédacteur Lucien Chabason est revenu sur sa genèse et son actualité, devant un parterre de spécialistes réuni le...
Véritable outil pédagogique, une instruction gouvernementale rendue publique le 17 décembre 2015 fournit un utile éclairage sur les principes directeurs - parfois complexes et sujets à interprétation - de la loi Littoral. L'objectif principal étant d'assurer une meilleure traduction de cet arsenal législatif dans les documents d'urbanisme en fonction des...
La "Mission Mer et Littoral" de l’Assemblée des Départements de France (ADF) a présenté son rapport "Les Départements face au défi du littoral". Celui-ci contient plus d’une centaine de propositions concrètes en faveur des zones côtières.
Philippe Martin, ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie, et Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, ont nommé Pascale Got, députée de Gironde, et Chantal Berthelot, députée de Guyane, co-présidentes du Comité national de suivi de la stratégie nationale relative...
Dans son dernier rapport sur l'état d'avancement de la mise en œuvre de la directive Nitrates, la Commission européenne relève une légère diminution des concentrations de nitrates. La subsistance de "zones critiques", le développement des cultures énergétiques et du biogaz appellent en particulier des actions supplémentaires pour parvenir à un...
